Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité ; Organisation et contenu du futur séminaire projeté en 2023 sur la « démarche statistique publique ». Point d’avancement et statut des statistiques de cause de décès en termes de re-labellisation (pdf, 76,5 Ko) ; Retour sur les questions internationales : Contribution aux statistiques européennes… Lire la suite »Séance du 15 décembre 2022

Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Textes juridiques concernant l’ASP ; Incidents et questions urgentes ; Préprogramme prévisionnel des réunions ASP de 2023 à janvier 2024 ; séminaire de septembre 2023. Audition de M. Patrice Duran, Président du Conseil national de l’information statistique (Cnis) ; Audition de M. Jean-Luc Tavernier, Directeur général… Lire la suite »Séance du 12 janvier 2023

Points d’actualité ; Cadre de référence pour la diffusion des publications statistiques du SSP ; Actualisation juridique des conditions de rétrocessions des données administratives confidentielles.

Points d’actualité : Adoption du rapport ; Présentation de la procédure ASP concernant les signalements des lanceurs d’alerte ; Décret d’organisation de la Depp . Audition de la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (Sies) (pdf, 80,2 Ko) ; Audition de la Caisse des dépôts au titre de la « démarche statistique publique ».