Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par FranceAgriMer
Visualiser le pdf (pdf, 104 Ko) Avis du Comité du label. Télécharger les deux grilles DSP sur le sujet : Télécharger la grille sur les cotations (ods, 557 Ko) ;… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par FranceAgriMer
Séance du 27 octobre 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité et incidents ; Décret sur les lanceurs d’alerte ; Points d’organisation. Retour sur les aspects juridiques du secret statistique… Lire la suite »Séance du 27 octobre 2022
Séance du 24 novembre 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP ; Audition de la SDSE, SSM du ministère chargé de la justice (pdf, 78,2 Ko) ; Audition de l’Ademe au titre de… Lire la suite »Séance du 24 novembre 2022
Séance du 15 décembre 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité ; Organisation et contenu du futur séminaire projeté en 2023 sur la « démarche statistique publique ». Point d’avancement… Lire la suite »Séance du 15 décembre 2022
Séance du 12 janvier 2023
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Textes juridiques concernant l’ASP ; Incidents et questions urgentes ; Préprogramme prévisionnel des réunions ASP de 2023 à janvier 2024 ;… Lire la suite »Séance du 12 janvier 2023
Délibéré relatif à l’estimation du taux de chômage
Visualiser le pdf (pdf, 73 Ko)
Délibéré sur les statistiques de causes de décès
Visualiser le pdf (pdf, 76,5 Ko)
Délibéré sur la contribution des organismes publics français à la production des statistiques européennes
Visualiser le pdf (pdf, 150 Ko)
Délibéré suite à l’audition du service statistique ministériel de la justice
Visualiser le pdf (pdf, 78,2 Ko)
Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Visualiser le pdf de l'Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (pdf,… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie