Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Textes juridiques concernant l’ASP ; Incidents et questions urgentes ; Préprogramme prévisionnel des réunions ASP de 2023 à janvier 2024 ;… Lire la suite »Séance du 12 janvier 2023
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Visualiser le pdf de l'Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (pdf,… Lire la suite »Avis sur le caractère de statistiques publiques à visée d’information générale de séries statistiques produites par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Visualisation de l'avis paru au Journal Officiel
Points d’actualité ; Cadre de référence pour la diffusion des publications statistiques du SSP ; Actualisation juridique des conditions de rétrocessions des données administratives confidentielles.
Points d’actualité : Adoption du rapport ; Présentation de la procédure ASP concernant les signalements des lanceurs d’alerte ; Décret d’organisation de la Depp . Audition de la sous-direction des systèmes… Lire la suite »Séance du 23 mars 2023
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Visualisation du décret paru au Journal Officiel