Séance du 15 décembre 2021
Points d’actualité ; Audition de la DGAC, au titre de la « démarche statistique publique » ; Audition de Santé publique France, au titre de la « démarche statistique publique… Lire la suite »Séance du 15 décembre 2021
Points d’actualité ; Audition de la DGAC, au titre de la « démarche statistique publique » ; Audition de Santé publique France, au titre de la « démarche statistique publique… Lire la suite »Séance du 15 décembre 2021
Points d’actualité ; Audition du Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI) (pdf, 535 Ko) ; Projet de lettre de mission sur la littératie statistique ; Audition de M.… Lire la suite »Séance du 18 janvier 2022
Points d’actualité ; Point d’actualité sur les questions internationales : rapport de l’Esgab sur Eurostat, suites de la Peer Review, point sur les actualités de la Présidence française de l’Union… Lire la suite »Séance du 14 avril 2022
Points d’actualité ; Audition du SDES, service statistique du ministère chargé de la transition écologique et de l’environnement ; Audition de la mission de l’Inspection générale de l’Insee sur les… Lire la suite »Séance du 17 mai 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité ; Point juridique sur le secret statistique ; Projet de séminaire sur la « démarche statistique publique ». Audition de… Lire la suite »Séance du 30 juin 2022
Points d’actualité et calendrier prévisionnel des prochaines réunions de l’ASP ; Retour sur les aspects juridiques du secret statistique ; Avis sur le projet d’arrêté relatif à l’ASP et au… Lire la suite »Séance du 15 septembre 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité et incidents ; Décret sur les lanceurs d’alerte ; Points d’organisation. Retour sur les aspects juridiques du secret statistique… Lire la suite »Séance du 27 octobre 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP ; Audition de la SDSE, SSM du ministère chargé de la justice (pdf, 78,2 Ko) ; Audition de l’Ademe au titre de… Lire la suite »Séance du 24 novembre 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité ; Organisation et contenu du futur séminaire projeté en 2023 sur la « démarche statistique publique ». Point d’avancement… Lire la suite »Séance du 15 décembre 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Textes juridiques concernant l’ASP ; Incidents et questions urgentes ; Préprogramme prévisionnel des réunions ASP de 2023 à janvier 2024 ;… Lire la suite »Séance du 12 janvier 2023
Points d’actualité ; Cadre de référence pour la diffusion des publications statistiques du SSP ; Actualisation juridique des conditions de rétrocessions des données administratives confidentielles.
Points d’actualité : Adoption du rapport ; Présentation de la procédure ASP concernant les signalements des lanceurs d’alerte ; Décret d’organisation de la Depp . Audition de la sous-direction des systèmes… Lire la suite »Séance du 23 mars 2023