Visualiser le pdf (pdf, 304 Ko) regroupant les points suivants : Information et point sur la revue des pairs ; Présentation de la mission sur les appariements de fichiers à des fins d’études au sein du service statistique public ; Projet d’avis sur le recrutement et les comité d’audition de chefs de SSM hors directeur… Lire la suite »Compte-rendu de la séance du 8 septembre 2021
Points d’actualité ; Présentation de la mission inter-inspections sur la cartographie des productions de statistiques publiques dans les domaines de la santé et de la solidarité (pdf, 80,7 Ko) ; Présentation de la mission inter-inspections sur les statistiques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (pdf, 90 Ko)… Lire la suite »Séance du 10 novembre 2021
Points d’actualité ; Audition de la DGAC, au titre de la « démarche statistique publique » ; Audition de Santé publique France, au titre de la « démarche statistique publique » ; Présentation de la mission de l’Inspection générale de l’Insee sur l’évaluation des besoins de l’État en compétence et expertise en matière de donnée,… Lire la suite »Séance du 15 décembre 2021
Points d’actualité ; Audition du Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI) (pdf, 535 Ko) ; Projet de lettre de mission sur la littératie statistique ; Audition de M. Patrice Duran, Président du Conseil national de l’information statistique (CNIS) ; Audition de M. Jean-Luc Tavernier, Directeur général de l’Insee.
Points d’actualité ; Point d’actualité sur les questions internationales : rapport de l’Esgab sur Eurostat, suites de la Peer Review, point sur les actualités de la Présidence française de l’Union européenne (PFUE) ; Point sur les réflexions relatives aux textes règlementaires concernant l’ASP et le Comité du label ; Point sur les travaux de la… Lire la suite »Séance du 14 avril 2022
Points d’actualité ; Audition du SDES, service statistique du ministère chargé de la transition écologique et de l’environnement ; Audition de la mission de l’Inspection générale de l’Insee sur les statistiques du tourisme ; Cadre de référence pour le processus de la diffusion des publications statistiques : point d’information sur la réflexion en cours au… Lire la suite »Séance du 17 mai 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité ; Point juridique sur le secret statistique ; Projet de séminaire sur la « démarche statistique publique ». Audition de la Mutualité sociale agricole au titre de la « démarche statistique publique » ; Audition du SSM DGFiP (pdf, 90,3 Ko) ; Audition de la… Lire la suite »Séance du 30 juin 2022
Points d’actualité et calendrier prévisionnel des prochaines réunions de l’ASP ; Retour sur les aspects juridiques du secret statistique ; Avis sur le projet d’arrêté relatif à l’ASP et au Comité du label ; Audition de FranceAgriMer au titre de la « démarche statistique publique ».
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité et incidents ; Décret sur les lanceurs d’alerte ; Points d’organisation. Retour sur les aspects juridiques du secret statistique ; « Revoyure » concernant les statistiques labellisées de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav) (pdf, 234 Ko) ; Re-labellisation des statistiques du Service des… Lire la suite »Séance du 27 octobre 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP ; Audition de la SDSE, SSM du ministère chargé de la justice (pdf, 78,2 Ko) ; Audition de l’Ademe au titre de la « démarche statistique publique ».
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité ; Organisation et contenu du futur séminaire projeté en 2023 sur la « démarche statistique publique ». Point d’avancement et statut des statistiques de cause de décès en termes de re-labellisation (pdf, 76,5 Ko) ; Retour sur les questions internationales : Contribution aux statistiques européennes… Lire la suite »Séance du 15 décembre 2022
Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Textes juridiques concernant l’ASP ; Incidents et questions urgentes ; Préprogramme prévisionnel des réunions ASP de 2023 à janvier 2024 ; séminaire de septembre 2023. Audition de M. Patrice Duran, Président du Conseil national de l’information statistique (Cnis) ; Audition de M. Jean-Luc Tavernier, Directeur général… Lire la suite »Séance du 12 janvier 2023