Ordre du jour des séances

Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP ; Audition de la SDSE, SSM du ministère chargé de la justice (pdf, 78,2 Ko) ; Audition de l’Ademe au titre de la « démarche statistique publique ».

Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Points d’actualité ; Organisation et contenu du futur séminaire projeté en 2023 sur la « démarche statistique publique ». Point d’avancement et statut des statistiques de cause de décès en termes de re-labellisation (pdf, 76,5 Ko) ; Retour sur les questions internationales : Contribution aux statistiques européennes… Lire la suite »Séance du 15 décembre 2022

Points d’actualité et avancement des travaux de l’ASP : Textes juridiques concernant l’ASP ; Incidents et questions urgentes ; Préprogramme prévisionnel des réunions ASP de 2023 à janvier 2024 ; séminaire de septembre 2023. Audition de M. Patrice Duran, Président du Conseil national de l’information statistique (Cnis) ; Audition de M. Jean-Luc Tavernier, Directeur général… Lire la suite »Séance du 12 janvier 2023

Points d’actualité ; Cadre de référence pour la diffusion des publications statistiques du SSP ; Actualisation juridique des conditions de rétrocessions des données administratives confidentielles.

Points d’actualité : Adoption du rapport ; Présentation de la procédure ASP concernant les signalements des lanceurs d’alerte ; Décret d’organisation de la Depp . Audition de la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (Sies) (pdf, 80,2 Ko) ; Audition de la Caisse des dépôts au titre de la « démarche statistique publique ».

Points d’actualité ; Présentation de la mission sur « La culture statistique des Français » par les représentants des trois inspections générales sollicitées, l’IG Insee, l’IG des affaires culturelles, et l’IG de l’éducation du sport et de la recherche ; Point sur Résil (Répertoire statistique des individus et des logements) ; Audition de la direction… Lire la suite »Séance du 11 mai 2023

Point d’actualités ; Audition de la sous-direction des statistiques et des études économiques, SSM du ministère des armées ; Audition de Pôle Emploi au titre de la « démarche statistique publique » ; Audition de la sous-direction des études, des statistiques et des systèmes d’information, SSM du ministère chargé de la fonction publique.

Points d’actualité ; Audition du Cerema au titre de la « démarche statistique publique » ; Audition de la DGER du ministère de l’agriculture au titre de la « démarche statistique publique » ; Présentation de la mission sur les « Usages statistiques et à des fins de pilotage de la DSN », par l’IG… Lire la suite »Séance du 5 juillet 2023

Points d’actualités ; Décisions à prendre par l’ASP ; Point sur l’instruction de l’alerte sur la Dares ; Audition du département des statistiques, des études et de la documentation, SSM de l’immigration ; Renouvellement de la labellisation des indices de notaires Insee ; Point sur l’avancement des statistiques de lutte contre le blanchiment et le… Lire la suite »Séance du 21 septembre 2023

Validation du projet de lettre destiné au secrétaire général de la CGT des ministères sociaux, en réponse à l’alerte sur la Dares ; Discussion autour des usages statistiques de la déclaration sociale nominative (DSN).

Points d’actualité ; Retour sur le séminaire du 13/09/2023 ; Présentation de la mission de l’Inspection générale de l’Insee sur « Les perspectives à moyen terme de mutualisation à l’intérieur du Service statistique public » ; Présentation de la mission de l’Inspection générale de l’Insee sur le « Positionnement de l’Insee vis-à-vis du CASD dans… Lire la suite »Séance du 9 novembre 2023

Points d’actualité ; Bilan du moyen terme CNIS 2018-2023 ; Audition du SSM Jeunesse et Sport (INJEP) ; Présentation des projets de la DMCSI : questions internationales et coordination statistique.